AccueilLes thèmes de la concertationThèmes de l'étape 2Enjeux fonciers et patrimoniaux

Enjeux fonciers et patrimoniaux

 

Objectifs :

    GT6
  • Permettre aux actuels gestionnaires et utilisateurs du sol en fonction de leur situation future (dans l'emprise ou à côté) d'appréhender les projets et leurs conséquences foncières et patrimoniales.
  • Permettre une meilleure insertion des projets par une meilleure prise en compte de ses incidences foncières (y compris par anticipation).

Cinq groupes de travail sont constitués sur la thématique "Enjeux fonciers et patrimoniaux" (selon un découpage par département).


                                             GT6d - Gironde

--> Téléchargez la liste des membres du groupe de travail
--> Téléchargez la présentation RFF de la réunion du 23 juin 2010 et le relevé des échanges 
--> Téléchargez la présentation RFF de la réunion du 16 novembre 2010 et le relevé des échanges 
--> Téléchargez la présentation RFF de la réunion du 31 janvier 2011 et le relevé des échanges
--> Téléchargez la présentation RFF de la réunion du 26 avril 2011 
--> Téléchargez la présentation RFF de la réunion du 19 septembre 2011 et le relevé des échanges   

                                             GT6e - Landes
--> Téléchargez la liste des membres du groupe de travail
--> Téléchargez la présentation RFF de la réunion du 21 juin 2010 et le relevé des échanges 
--> Téléchargez la présentation RFF de la réunion du 17 novembre 2010 et le relevé des échanges 
--> Téléchargez la présentation RFF de la réunion du 2 février 2011
--> Téléchargez la présentation RFF de la réunion du 27 avril 2011   
--> Téléchargez la présentation RFF en réunion plénière du 23 septembre 2011 et le relevé des échanges     


                                
GT6f - Pyrénées-Atlantiques
--> Téléchargez la liste des membres du groupe de travail
--> Téléchargez la présentation RFF de la réunion du 24 juin 2010 et le relevé des échanges 
--> Téléchargez la présentation RFF de la réunion du 19 novembre 2010 et le relevé des échanges 
--> Téléchargez la présentation RFF de la réunion du 4 février 2011
--> Téléchargez la présentation RFF de la réunion du 4 mai 2011 
--> Téléchargez la présentation RFF en réunion plénière du 13 septembre 2011 et le relevé des échanges   

                                    GT6g - Lot-et-Garonne
--> Téléchargez la liste des membres du groupe de travail
--> Téléchargez la présentation RFF de la réunion du 22 juin 2010 et le relevé des échanges 
--> Téléchargez la présentation RFF de la réunion du 16 novembre 2010 et le relevé des échanges
--> Téléchargez la présentation RFF de la réunion du 1er février 2011 
--> Téléchargez la présentation RFF de la réunion du 3 mai 2011                
--> Téléchargez la présentation RFF en réunion plénière du 21 septembre 2011
et le relevé des échanges      
 

                   GT6h - Tarn-et-Garonne et Haute-Garonne
--> Téléchargez la liste des membres du groupe de travail
--> Téléchargez la présentation RFF de la réunion du 24 juin 2010 et le relevé des échanges 
--> Téléchargez la présentation RFF de la réunion du 18 novembre 2010 et le relevé des échanges 
--> Téléchargez la présentation RFF de la réunion du 3 février 2011 et le relevé des échanges
--> Téléchargez la présentation RFF de la réunion du 21 avril 2011      
--> Téléchargez la présentation RFF en réunion plénière du 22 septembre 2011 et le relevé des échanges