Enjeux fonciers et patrimoniaux
La réalisation des GPSO va affecter des territoires importants et l’usage qui en est fait.
- Permettre aux actuels gestionnaires et utilisateurs du sol en fonction de leur situation future (dans l'emprise ou à côté de l'emprise) d'appréhender les projets et leurs conséquences foncières et patrimoniales.
- Permettre une meilleure insertion des projets par une meilleure prise en compte de ses incidences foncières (y compris par anticipation).
Cinq groupes de travail sont constitués sur la thématique "Enjeux fonciers et patrimoniaux" (selon un découpage par département).
GT6d - Gironde
--> Téléchargez la présentation RFF de la réunion du 23 juin et le relevé des échanges
GT6e - Landes
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--> Téléchargez la présentation RFF de la réunion du 21 juin et le relevé des échanges
GT6f - Pyrénées-Atlantiques
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--> Téléchargez la présentation RFF de la réunion du 24 juin et le relevé des échanges
GT6g - Lot-et-Garonne
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--> Téléchargez la présentation RFF de la réunion du 22 juin et le relevé des échanges
GT6h - Tarn-et-Garonne et Haute-Garonne
--> Téléchargez la liste des membres du groupe de travail
--> Téléchargez la présentation RFF de la réunion du 24 juin et le relevé des échanges
Documents adressés aux membres du groupe de travail :--> Programme d'études et de concertation de l'étape 2 des GPSO (31 mai 2010)--> Méthode d'analyse environnementale (mai 2010)
